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 Refondation du MAGENMAGOT

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William Lancaster
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MessageSujet: Refondation du MAGENMAGOT   Dim 29 Juil - 22:18

Décret Lancaster, numéro 7 sur la refondation du Magenmagot.

Il est désormais temps pour la Haute Cour de Justice des Mages d’assumer pleinement ses responsabilités. Nous avons la ferme intention de rendre à nouveau la Justice dans notre pays et c’est afin de la rendre de façon exemplaire et ayant le souci d’être efficace que nous William Lancaster, Ministre de la Magie, sur rapport de la direction du département de la Justice Magique décrétons :

Sont membres pleins et de droit du Magenmagot : le Ministre de la Magie, le Procureur Général du Magenmagot, les secrétaire et sous-secrétaire d’Etat à la Magie, le directeur du département de la Justice Magique, le directeur de l’école de Sorcellerie Hogwarts, ainsi que les anciens directeurs de cette école.

Sont membres à l’avis consultatifs le reste des directeurs départementaux, soit le directeur du département de la Grande Education, des Aurors, du Commerce Magique, des Mystères, des Sports et Jeux Magiques.

Seuls les membres pleins et de droit du Magenmagot seront amenés à voter lors du verdict, les membres à l’avis consultatifs pourront néanmoins prendre la parole au cours du procès.

Le procureur général représente le Ministère public à ce titre c’est à lui que revient à la charge de mettre en accusation, et de dresser les charges retenues contre le prévenu. Une fois les poursuites engagées, la défense a le droit de choisir de prendre ou non un avocat, si elle n’en a pas les moyens un avocat lui sera commis d’office.

Les plaidoiries se font sous forme de dialogue entre le Procurer et la Défense.

La présidence du Magenmagot revient de droit au Ministre de la Magie en tant que premier Magistrat de la Communauté Magique.

En son absence la présidence effective d’une séance revient néanmoins pour la durée du procès au directeur de la Justice Magique.

Fonctionnement


C’est au Président du Magenmagot que revient la charge d’ouvrir l’audience, elle se tient à huis clos et sous la présence effective du prévenu.

La session commence par la mention de la prévention des faits et des noms des personnes actives à l'audience. Les interrogatoires peuvent alors commencer. Suivies des plaidoiries de chaque partie.

Le président de la Cour peut demander à chaque instant au Magenmagot de délibérer séance tenante, s’il estime que les parties se sont suffisamment exprimées.

Les délibérations ont lieu en présence de l'accusé et de son défenseur, et les votes ont lieu à main levée.

Si le prévenu est reconnu coupable, c’est au Président de la Cour qu’il revient de prononcer la sentence.

Si le prévenu est innocenté, alors toutes les charges retenues contre lui sont levées et l’accusé blanchi.




Il est expressément demandé à la cour de faire preuve de la plus grande rigueur dans l’application implacable de la loi et de la morale.



Le directeur du département de la Justice Magique est chargé, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la Communauté Magique.

Le Ministre,



Londres, le 30 Juillet 2007
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